SOMMAIRE :
1) Editeur du site
2) Hébergeur du site
3) Propriété intellectuelle et crédits photographiques
4) Loi Informatique & Libertés - Données personnelles
5) Responsabilité

1) Editeur du site

Ce site www.fondshs.fr est édité par le Fonds Handicap & Société par Intégrance, régi par la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 et déclaré à la Préfecture de Paris (Journal Officiel du 13 novembre 2010).

Siège :
89 rue Damrémont
75882 Paris Cedex 18
Tél. : 01 44 92 58 10

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Chantal Lebatard – Présidente
Stéphane Bridel – Directeur Général
Isabelle Tréquilly – Responsable de la communication et des partenariats

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2) Hébergeur du site

IMAGENCE
303 Bureaux de la Colline
1 rue Royale
92210 SAINT-CLOUD

3) Propriété intellectuelle et crédits photographiques

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4) Loi Informatique & Libertés - Données personnelles

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5) Responsabilité

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